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Conditions Générales de Vente

Préambule

Le site Internet www.plantes-et-jardins.com est édité par la société GAMM VERT SA dont le siège social est situé 83-85 avenue de la Grande Armée 75016 Paris, France, inscrite au RCS de Paris sous le numéro B 337 891 287.

Capital social : 640 000 euros
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 11 337 891 287
Téléphone : 0 892 16 40 50 (0,35 euros TTC/min)
E-mail : formulaire de contact

Le Site est hébergé par la société OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France


Plantes et Jardins adhère à la FEVAD Fédération des Entreprises de Vente à Distance (60, rue de la Boétie, 75008 PARIS) et s'est formellement engagée à respecter les principes de défense du consommateur contenus dans la charte professionnelle.

Les Conditions Générales de Vente détaillées ci-dessous s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de Plantes et Jardins pour l'ensemble des produits et services proposés sauf accord écrit préalable différent. Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement proposées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer commande. En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente.

Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.

Art. 1 – Prix

Nos prix sont indiqués en euro et TTC (toutes taxes comprises) hors participation aux frais de port et d'expédition (voir art 7 – Livraison).

Plantes et Jardins peut être amené à modifier ses prix à tout moment mais s'engage à ce que les produits soient facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande sous réserve de disponibilités à cette date et de son paiement effectif.

Plantes et Jardins peut proposer à ses clients des promotions ponctuelles. Les promotions sont proposées à des dates fixes et sur des stocks limités. Plantes et Jardins se réserve le droit de traiter de façon prioritaire les commandes traitées par carte bancaire ainsi que d'annuler des ventes réservées par chèque en cas de non réception sous 72h.

Les produits demeurent la propriété de Plantes et Jardins jusqu'au paiement complet du prix.

Art. 2 – Commande

Plantes et Jardins propose à ses clients 3 modes de commande :

  • Par Internet, sur le site www.plantes-et-jardins.com
  • Par téléphone en contactant un conseiller au 0 892 16 40 50 (0,35 € la minute – du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 18h)
  • Par courrier en adressant bon de commande et règlement à l'adresse : Plantes et Jardins – Service Commandes, 83-85 avenue de la Grande Armée –75016 Paris

Les commandes passées par courrier et par fax doivent impérativement datées et signées. Dans le cas de commande dans le cadre d'une promotion, le cachet de la poste fera foi pour une commande passée par courrier et sera traitée sous réserve de disponibilité du stock.

2.1. Informations
Les informations délivrées par l'acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d'erreur ou de mention incomplète dans le libellé des coordonnées du destinataire, Plantes et Jardins ne saurait être tenu pour responsable de l'impossibilité d'effectuer la livraison dans les délais indiqués lors de la commande.

2.2. Offres
Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Les photos des produits présentés sur le site www.plantes-et-jardins.com sont des reproductions les plus fidèles possibles. La société Plantes et Jardins ne peut être tenue pour responsable de différences mineures (écart de teinte, de taille…).

2.3. Réserve
Plantes et Jardins se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Dans le cas de litige en cours et hors paiement - tel que retard de livraison, qualité du produit livré, etc. - Plantes et Jardins peut être amené à revoir avec le client les conditions du traitement d'une nouvelle commande.

Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de Plantes et Jardins jusqu'au complet encaissement de la commande par Plantes et Jardins. Toutefois à complète réception de la commande par le client, les risques de marchandises livrées sont transférés au client.

Art.3 – Validation

3.1. Après le processus de commande par Internet, le fait de « valider » signale l'acceptation complète de la commande ainsi que des présentes conditions générales de vente sans aucune réserve, à l'exclusion de toutes autres conditions générales de vente et notamment celles en vigueur dans les magasins à enseigne GAMM VERT. Vous pourrez alors vérifier en détail votre commande et corriger les éventuelles erreurs.

Plantes et Jardins « confirmera » la commande à la bonne réception du paiement et vous en avertira en vous envoyant un e-mail de confirmation.

3.2. Annulation et modification
Pour toute demande d'annulation ou de modification d'une commande avant son expédition, contactez le Service Client :



Attention : si la commande concerne des articles périssables ( tels que les végétaux ) et est déjà en cours de traitement ou d’expédition, Plantes et Jardins se réserve le droit de refuser l'annulation ou la modification d'une commande.

3.3. Délai de rétractation

Application du droit de rétractation

Vous disposez d’un délai de 14 jours (conformément à l’article L121-21 du code de la consommation) à compter de la réception du produit acheté pour exercer votre droit de rétractation.

Vous pouvez dans ce délai, retourner le ou les produit(s), à vos frais, accompagné de votre facture et du bon de retour dûment rempli et signé. Seuls seront acceptés les produits à l’état neuf et complets (notices, accessoires), retournés dans leur emballage d’origine. Pour le retour du ou des articles qui ne vous conviendraient pas, vous pouvez choisir le transporteur de votre choix et serez responsable de l’emballage et des mesures de protection nécessaires à l’acheminement du colis sans risque de dégradation. Tout produit qui aura été abîmé ou avec des traces d’utilisation empêchant sa remise en vente, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré dans des conditions excédant sa simple ouverture ne sera ni repris, ni remboursé.

Tout retour devra être préalablement signalé, par courrier, email ou fax, au service client Plantes et jardins, via le formulaire suivant : télécharger le formulaire ( http://img.plantes-et-jardins.com/carrousselv4/formulaire_retractation.pdf)

Remboursement

Une fois le produit retourné et jugé conforme par Plantes et jardins, le remboursement interviendra dans un délai de 14 jours maximum avec déduction d'éventuels frais de transport et d'assurance. Le remboursement sera effectué à l’adresse de facturation enregistrée dans le compte client. Le remboursement interviendra sous 14 jours suite au premier des événements suivants (article 121-21-4 du code de la consommation) :

  • Le retour du colis vers le lieu initial d’expédition
  • La transmission par le client de la preuve d’expédition du retour : nom du transporteur, n° de suivi et validation de prise en charge du colis par le transporteur.

    Vous pouvez également choisir de conserver le montant de votre commande en avoir sur simple demande auprès du Service Client. Votre demande de remboursement ne pourra être prise en compte qu'après l'arrivée des articles retournés chez Plantes et Jardins et sous réserve de leur bon état. Les produits retournés incomplets, abîmés, salis par le client ou entrant dans les cas où le droit de rétraction ne s’applique pas ne peuvent faire l'objet d'un droit de retour.

Non application du droit de rétractation

Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les cas suivants (article L121.21.8 du code de la consommation) :

Les biens détériorables ou périssables rapidement (fleurs, plantes …),

Les biens ouverts ou non-retournables pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé, les biens indissociables d’autres articles.

Art.4 - Disponibilité

Les disponibilités affichées des produits sont indiquées à titre indicatif et ne représentent pas un engagement contractuel.

En cas de rupture de stock, Plantes et Jardins propose au choix du client :

  • Un remboursement du prix de l'article commandé majoré des frais de port au prorata de la commande. Dans le cas d'une commande comprenant un seul article, les frais de port et d'expédition sont remboursés en totalité.
  • Un bon d’achat de la valeur du produit
  • Dans le cas où cela est possible, le remplacement par un produit équivalent.

Art. 5 – Paiement

Les modes de paiement acceptés par Plantes et Jardins sont les suivants :

Carte bancaire (carte bleue, visa, mastercard)
En ligne, transaction sécurisée SSL
Par téléphone, au 0 892 16 40 50 (0,35 euros TTC/min, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 18h).

Le compte bancaire correspondant à la carte bancaire utilisée pour le paiement sera débité dès la passation de la commande.

Plantes et Jardins se réserve le droit de procéder à l'annulation d'une commande qui présenterait, lors des vérifications de coordonnées bancaires, un risque d'utilisation frauduleuse de carte bancaire.

Chèque bancaire ou postal selon les 3 possibilités suivantes :

  • Comptant : un seul chèque de paiement
  • En 3 fois sans frais : 3 chèques de paiement (disponible uniquement pour les commande d'un montant minimum de 300€TTC)
  • En 5 fois sans frais : 5 chèques de paiement (disponible uniquement pour les commande d'un montant minimum de 500€TTC)

Les chèques doivent être envoyés à l’adresse suivante : Gamm vert / Plantes et Jardins – Service Commandes – 83-85 avenue de la Grande Armée 75016 Paris. Pensez à bien indiquer le numéro de la commande au dos de chaque chèque.

Plantes et Jardins vous informe que notre site est membre du réseau Vérifiance pour la protection contre les chèques volés ou impayés par contrôle du fichier FNCI.
Vous pouvez accéder aux informations en écrivant à l’adresse suivante :

Banque de France FNCI
Section droit d'accès
86067 Poitiers Cedex 9

PayPal

Pour un paiement via compte Paypal, ce sont les conditions générales d'utilisation de Paypal qui s'appliquent.

Chèque cadeau Tir Groupé
Les paiements par chèques cadeaux Tir Groupé sont acceptés dans la limite de 150€ par commande.
Plantes et Jardins recommande à ses clients d'adresser les chèques cadeaux sous pli recommandé et suivi. Plantes et Jardins décline toute responsabilité en cas de perte, détérioration ou vol lors de l’envoi.

Avoir, bon d'achat ou Chèque Cadeau Plantes et Jardins
En ligne, indiquer le code de l'avoir ou du chèque cadeau dans la zone " code spécial " puis cliquez sur " recalculer " pour valider
Par téléphone, courrier ou fax, indiquer le code de l'avoir ou du chèque cadeau.

Un bon d'achat ou un chèque cadeau n'est utilisable qu'une fois.
Plantes et Jardins se réserve le droit de refuser l'utilisation d'un bon d'achat ou d'un chèque cadeau dont la date limite d'utilisation serait dépassée.

Paiement par carte bancaire en 3 ou 4 fois sans frais avec Cetelem :

Plantes et jardins vous propose de régler votre commande en 3X ou 4X sans frais par carte bancaire pour un montant de commande compris entre 100 € et 3000 €.

Pour bénéficier de cette offre, sélectionnez simplement ce type de règlement lors de la validation de votre commande.

Ce type de paiement est réservé aux particuliers dont l'adresse de facturation est située en France Métropolitaine et Corse.

Versement comptant obligatoire par carte égale au 1/3 ou au 1/4 du montant de l'achat et le solde en 2 ou 3 mensualités égales sans intérêt.

Le paiement par carte bancaire en plusieurs fois sans frais est totalement sécurisé grâce à la technologie SSL de cryptage des données.

Paiement par l’intermédiaire de l’Offre Cetelem PRESTO :

Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

Plantes et Jardins en partenariat avec Cetelem vous propose de rembourser votre commande en 5, 10, 20 ou 30 mois (1), avec l'offre de crédit CETELEM PRESTO.

Pour tout achat de 150€ à 1500€, vous pouvez simuler les mensualités de votre crédit en cliquant sur les icônes x5, x10, x20, x30 présentes sur les fiches de produits de notre site plantes-et-jardins.com

Choisissez ensuite « Cetelem Presto » sur la page de paiement de votre commande sur www.plantes-et-jardins.com, puis cliquez sur le crédit le mieux adapté à vos envies et à votre budget : possibilité de remboursement en 5 mois et en 10 mois à crédit à partir de 150€ d’achat, en 15 mois à crédit à partir de 225€ d’achat et de 20 mois à crédit à partir de 300€ d’achat.

Exemple hors assurance facultative :

Pour un achat et un crédit accessoire à une vente de 500€ sur 10 mois au Taux Annuel Effectif Global fixe de 9,92%, (taux débiteur fixe 9,50%), vous remboursez :

10 mensualités de 52,20€
Intérêts : 22€ TTC
Montant total dû : 522€ TTC

Le coût mensuel de l’assurance facultative (Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie, Maladie-Accident), souscrite auprès de Cardif Assurance Vie et Cardif Assurances Risques Divers, est de 1€/mois et s’ajoute au montant de la mensualité de l’exemple ci-dessus. Le coût total de cette assurance facultative sera de 10€ pour 500€ empruntés. Le taux annuel effectif de cette assurance sera de 4,72%.

Complétez votre demande de crédit accessoire à une vente en ligne et recevez immédiatement une réponse de principe.

Pour vos achats inférieurs à 1 500€, demandez la livraison express de votre commande en signant en ligne une offre de facilité de paiement en 2 fois (sous réserve de l’éligibilité de votre dossier) et votre commande sera confirmée immédiatement. A réception de votre contrat de crédit accessoire à une vente renvoyez le signé, accompagné des pièces justificatives, sous 15 jours. A défaut, ou en cas de refus de votre demande de crédit accessoire à une vente après étude définitive, votre commande sera réglée par prélèvement en deux fois sur votre compte bancaire.
Dans ce dernier cas, une participation forfaitaire sera prélevée sur le premier des 2 prélèvements à hauteur de : 0,30€ pour un achat à crédit compris entre 150 à 299,99€, 0,70€ pour un achat à crédit compris entre 300 à 599.99€, 1,40€ pour un achat à crédit compris entre 600 et 999.99€ et 2,40€ pour un achat compris entre 1 000 et 1 500€.

(1) Sous réserve d’étude et d'acceptation du dossier par BNP Paribas Personal Finance. Vous disposez d’un droit de rétractation. Aucun versement, de quelque nature que ce soit, ne peut être exigé d’un particulier, avant l'obtention d'un ou plusieurs prêts d'argent. Cetelem est une marque de BNP Paribas Personal Finance, 1 boulevard Haussmann 75009 Paris, Société Anonyme au capital de 475 441 827€, 542 097 902 RCS Paris. N° ORIAS : 07 023 128 (www.orias.fr).

Publicité diffusée par la société GAMM VERT SA dont le siège social est situé 83-85 avenue de la Grande Armée 75016 Paris, France, inscrite au RCS de Paris sous le numéro B 337 891 287 en qualité d'intermédiaire de crédit à titre non exclusif de BNP Paribas Personal Finance. Cet intermédiaire apporte son concours à la réalisation d'opérations de crédit sans agir en qualité de prêteur.

Art.6 – Sécurisation des paiements et des données

6.1. Transactions bancaires
En ligne par carte bancaire (carte bleue, visa, mastercard): transaction sécurisée grâce au système de paiement Mercanet de la Banque BNP Paribas SSL (Secure Socket Layer). Lorsque vous saisissez vos coordonnées bancaires, vous êtes directement en liaison avec le serveur de paiement de la Banque BNP Paribas. Plantes et Jardins ne connaît donc pas votre numéro de carte bancaire et celui-ci n'est pas stocké sur son serveur.

En outre, toutes les informations qui sont échangées avec la Banque BNP Paribas sont cryptées grâce au protocole SSL et ne peuvent être interceptées ou modifiées. A la fin de la transaction, et avant de retourner sur le site du commerçant, Mercanet Paiement vous présente un ticket électronique, reprenant tous les éléments du paiement et le résultat de la demande d'autorisation bancaire (transaction acceptée ou annulée).

PayPal : en cliquant sur Paypal, les informations financières du Client ne sont jamais communiquées à Plantes et Jardins. PayPal crypte et protège votre numéro de carte une fois pour toutes. Vous pouvez Payer en ligne en indiquant simplement votre adresse email et votre mot de passe.

Plantes et Jardins se réserve le droit de vérifier les données personnelles renseignées par le client et d'appliquer les mesures jugées nécessaires (demande de justificatifs ou annulation de la commande) afin d'éviter toute utilisation frauduleuse de numéros de cartes bancaires.

6.2. Hébergement du site
L'hébergement du site est effectué dans un environnement hautement protégé sur les serveurs de notre partenaire OVH : http://www.ovh.com

6.3. Protection du consommateur payant par carte bancaire

Pour vous garantir des achats en toute sécurité, Plantes et Jardins met en place toutes les procédures nécessaires à votre protection contre l'utilisation frauduleuse de votre carte bancaire.

Site de paiement sécurisé
Contrôle et blocage des commandes identifiées comme frauduleuses
Contrôle et blocage des adresses IP identifiées comme frauduleuses

En cas de débit frauduleux constaté sur votre compte bancaire, nous vous recommandons d'adresser un courrier recommandé à votre établissement bancaire dans les plus brefs délais afin de faire régulariser la ou les opérations constatées.

Art.7 – Livraison

Toutes nos plantes et produits sont préparés à la demande et directement expédiés depuis les différents lieux de production ou de stockage. Dans votre intérêt, nos expéditions peuvent être décalées par rapport à la date indiquée lors de la commande en fonction de conditions climatiques ou d'informations de perturbations sur le réseau routier.

Les commandes sont expédiées par la poste ou par un transporteur privé, dans l'ordre de leur réception et dans la limite des stocks disponibles. Plantes et Jardins peut être amené à changer le transporteur annoncé lors de la commande si toutefois un évènement imprévu était susceptible de gêner la bonne livraison de la commande (grève, perturbation routière…) ou s'il s'avère plus adapté à la commande (volume, taille et quantité).

Les livraisons se font en limite de propriété et les livraisons en étage des produits volumineux restent à l’acceptation du livreur et ne sont donc pas garanties.

Lorsque votre commande comporte à la fois des végétaux de différentes variétés et d'autres articles (plantes en godets, graines, produit éditorial, bulbes, matériel, etc.), votre commande vous sera adressée en plusieurs colis et éventuellement à des dates différentes. Vous serez informé par les emails de suivi d’expédition de votre commande.

7.1. Zone et tarifs de livraison

Toutes nos plantes sont préparées à la demande et directement expédiées depuis leur lieu de culture afin de préserver leur fraîcheur et leur vigueur. Vous pourrez donc recevoir plusieurs colis pour une commande en provenance de spécialistes différents. Plantes et Jardins assure la livraison de ses articles selon les critères suivant :

Nature des articles Zone de livraison
Plantes et produits périssables - France métropolitaine
- avec surcoût SoColissimo International: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grande-Bretagne, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Monaco, Pays-Bas, Portugal, Suède
- Livres et accessoires de faible encombrement - France métropolitaine
- avec surcoût SoColissimo International: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grande-Bretagne, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Monaco, Pays-Bas, Portugal, Suède
- Plantes, Livres et accessoires de grand encombrement livré par transporteur - France métropolitaine
Des surcoûts peuvent être appliqués pour des livraisons nécessitant un transport spécifique (bateau, bac). Exemple : Corse, Porquerolles, Ile de Ré, Ouessant...

Des surcoûts de frais de livraison sont appliqués hors de la France métropolitaine et sont indiqués sur votre bon de commande avant votre validation finale (surcoût calculé à partir du pays de livraison sélectionné).
Pour des expéditions hors de France métropolitaine ou nécessitant un transport spécifique (bateau, bac), n'hésitez pas à contacter préalablement notre service client via formulaire de contact.
Les frais de traitement et de préparation de commande, de port et d'emballage sont calculés en fonction du montant des articles achetés (pourcentage dégressif), avec un forfait minimum de 6,50 euros.
Certains articles font l'objet d'un surcoût d'expédition (comme les articles de poids important) ou d'une remise sur les frais d'expédition (comme les articles pouvant être expédiés sous enveloppe), signalé au moment de la commande par une étoile rouge ().
La dépose en étage n’étant pas garantie, une demande de devis pour ce type de prestation doit être adressée au service client via le formulaire de contact.

Montant des articles achetés Frais de port et d'emballage Taux (%)
de 0 à 43,4 € 6,5 € -
de 43,5 à 99,9 € 6,5 à 15 € 15 %
de 100 à 299,9 € 10 à 30 € 10 %
supérieur ou égal à 300 € frais de port offerts -

Les frais de port sont offerts pour tout panier au-delà de 300€, valable uniquement en France métropolitaine, pour une livraison standard.

Pour les articles ayant un prix de vente compris entre 0€ et 299 €, les frais de port et d'emballage sont calculés en fonction du montant des articles achetés (pourcentage dégressif), avec un forfait minimum de 6,50 euros.

Les produits permettant le choix de mode de livraison peuvent faire l’objet d’un surcoût indiqué entre parenthèse dans la colonne Livraison. Merci de bien vouloir vérifier les montants indiqués.

Pour certains articles, vous pouvez choisir entre une livraison simple et une livraison sur créneau horaire, ce dernier étant optionnel.
Les créneaux de livraison de 8h à 13h, y compris samedi, sont disponibles sur toute la France métropolitaine. Si le choix se présente, la livraison sur créneau pourra faire l’objet d’un surcoût de 5.90€.

Les créneaux de livraison du soir par envoi So Colissimo sont provisoirement réservés à la région parisienne.

7.2. Processus de commande et livraison
La livraison est effectuée dans le délai indiqué lors de la commande, par la remise directe du produit au destinataire annoncé.
La signature d'un accusé de bonne réception par le destinataire identifié peut être demandée.

Il incombe au destinataire de la marchandise de faire à l’arrivée toutes les réserves en cas de manquant ou d’avarie et d’informer le transporteur dans les 48h par lettre recommandée avec avis de réception.

En cas d’adresse de livraison incomplète, erronée ou parcellaire entrainant une impossibilité de livrer le produit au destinataire en temps et en heure, Plantes et Jardins ne saurait être tenu responsable des conséquences quant aux délais et à la qualité de la livraison.
Si ce manque d'information entraîne une deuxième présentation au destinataire, Plantes et Jardins peut être amené à demander au client les frais correspondants à cette deuxième livraison.

En cas de retour de la livraison non justifiées par des réserves caractérisées sur le bordereau de livraison, les frais de retour seront entièrement à la charge du client.

Pour une commande « cadeau » ou « adresse de livraison différente de l'adresse de facturation », nous vous recommandons de contrôler dans la rubrique « livraison » les coordonnées de la personne à contacter pour parfaitement réaliser cette livraison.

En cas d'absence du destinataire au moment de la livraison :

Livraison assurée par Coliposte ou Chronopost :

Le livreur laissera un avis de passage dans la boîte aux lettres du destinataire. Ce dernier devra alors venir le retirer à l'adresse précisée sur l'avis de passage. Dans le cas d'une commande de plantes, le retrait devra alors avoir lieu dans les délais les plus rapides en raison de la nature périssable des produits livrés, Plantes et Jardins ne pourra être retenu pour responsable de la qualité finale de la livraison si le destinataire tarde à retirer son colis auprès des services concernés.

Livraison assurée par transporteurs privés :

Le livreur doit prendre contact avec le destinataire, sur un téléphone portable ou fixe confirmé par le commanditaire au moment de la commande. Sans réponse, le livreur identifiera la meilleure solution permettant de finir la livraison dans les meilleures conditions et laissera un avis de passage.

En cas d'absence du destinataire et de mise en instance du colis, Plantes et Jardins ne pourra être retenu pour responsable de la qualité finale de la livraison si le destinataire tarde à retirer son colis auprès des services concernés.

7.3. Incidents de livraison Avaries

Toute réclamation concernant le nombre, le contenu et l'état des colis doit être notifiée au transporteur lui-même sur le bordereau de livraison par des réserves caractérisées et précises sur l’état du produit ou sous 3 jours ouvrés par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec avis de réception. (Article L133.3 du code du commerce)

Ces réclamations doivent également nous être communiquées par courrier dans les 7 jours ouvrés suivant la réception du colis à l’adresse suivante – Gamm vert / Plantes et Jardins, Service Client, 83-85 avenue de la Grande Armée 75016 Paris ou par fax au 01 53 90 71 15, ou mail via le formulaire de contact de notre site www.plantes-et-jardins.com

Une réclamation entraine l’ouverture d’une enquête auprès du transporteur concerné, aucun remboursement ou aucune expédition de produit de remplacement ne sera possible avant d’avoir obtenu le résultat de cette enquête.

Retards

En situation de retard de livraison avérée par rapport à la date indiquée lors de la commande, nous vous remercions de prendre contact avec le Service Client afin de faire ouvrir une enquête de livraison auprès du transporteur concerné. Concernant plus particulièrement les végétaux, la date de livraison indiquée sur le bon de commande est susceptible de changement si les conditions météorologiques ou de culture ne permettent pas l'envoi de la commande dans de bonnes conditions.

Pour faire enregistrer une réclamation auprès du Service Client, nous vous remercions de nous indiquer vos coordonnées, votre numéro de facture, les références du ou des produit figurant sur la facture et nous préciser les motifs de votre réclamation en utilisant le formulaire de contact mis à votre disposition sur le site www.plantes-et-jardins.com, par courrier ou fax.

Art.8 – Services et Qualité

8.1. Expédition
Votre colis est préparé le jour de l'expédition.

Vous bénéficiez en plus d'une fraîcheur maximale grâce à la livraison à domicile en 48h – délai habituellement constaté à compter de la remise de votre colis au transporteur - par Colissimo. Le service Colissimo est valable dans les périodes normales de livraison à l'exception des dimanches et jours fériés. Les livraisons sont assurées du lundi au vendredi entre 8h et 16h, et le samedi entre 8h et 12h. Le délai de 48h est le délai constaté hors perturbations sur le réseau postal.

Les articles volumineux livrés par transporteur messagerie express (de type Geodis, France Express, Ducros Express, ...) ou transporteur privé disposent de conditions et de délais de livraison spécifique mentionnés au moment de la commande.

8.2. Qualité, Fraîcheur & Garantie

Végétaux
Les plantes que nous vendons sont produites par des spécialistes et dans des conditions qui garantissent au mieux leur reprise dans votre jardin. Plantes et Jardins vous garantit que ces plantes, bulbes et graines sont authentiques et vous arrivent dans les meilleures conditions et sans maladie.

Plantes et Jardins met à disposition de tous ses clients des services complets en matière de conseils incluant notamment un service " jardinier conseil " accessible par mail via le formulaire de contact disponible sur le site www.plantes-et-jardins.com à la rubrique " contactez-nous " ; des forums de conseils et bonnes pratiques de jardinage.

Plantes et Jardins ne peut être tenu responsable des mauvaises conditions climatiques et/ou géologiques (terrain mal adapté, terre de mauvaise qualité…) et de mauvaises conditions de plantation qui nuiraient au bon développement des plantes fournies.

Sous 14 jours à réception de votre colis, si vous considérez qu'une plante vous a été livrée en mauvais état ou malade, Plantes et Jardins s'engage à étudier, avec l'appui de jardiniers et d'experts, votre demande sur la base de photos que vous aurez adressées par mail ou courrier et de procéder à son échange le cas échéant.

Hors végétaux
Si vous n'étiez pas totalement satisfaits des outils, accessoires ou livres que vous avez achetés, Plantes et Jardins s'engage à effectuer l'échange ou la reprise avec remboursement de vos articles. Ces échanges ou reprises ne pourront intervenir qu'après renvoi du produit concerné.

Le bien devra être renvoyé non endommage et dans son emballage d’origine. Il devra être retourné dans un emballage garantissant le bon transport et la sécurité du produit. Vous devez retourner le bien au plus tard dans les 14 jours suivant l'envoi de votre rétractation.

Garantie légale de conformité et Force majeure

Le Client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation.

Les produits livrés par Plantes et Jardins sont soumis à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du code civil français. Cette garantie couvre les produits contre tout vice caché provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits et les rendant impropres à l'utilisation. Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d'entretien de la part du Client, comme en cas d'usure normale du produit ou de force majeure.

Si l’acquéreur reçoit un produit défectueux à la date d’acquisition, il possède un délai de 2 ans pour agir et bénéficier de cette garantie légale de conformité, à compter de la délivrance du bien.

Le consommateur peut choisir entre la réparation et le remplacement du bien. Comme le précise l’article L211-9 du Code de la consommation, le vendeur peut toutefois choisir une autre modalité que celle choisie par l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité.

Le consommateur est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les 6 mois suivant la délivrance du bien.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement souscrite.

Le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente.

La garantie court à partir de la date de livraison indiquée sur votre facture.

En cas de force majeure telle qu'elle est définie ci-après, l'exécution des prestations de Plantes et Jardins sera suspendue pour tout ou partie.

La force majeure s'entend de tout événement imprévisible et insurmontable empêchant Plantes et Jardins d'exécuter ses obligations contractuelles. Sont assimilés à des cas de force majeure notamment les événements suivants : catastrophes naturelles telles que tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, guerre civile, émeutes, embargo sur les exportations ou importations, manœuvres militaires, incidents d'outillage, impraticabilité des voies et moyens de communication, lock-out, grèves du personnel de Plantes et Jardins ou de celui de ses fournisseurs et prestataires et plus largement, toute circonstance qui échappe au contrôle raisonnable de Plantes et Jardins.

En cas de survenance d'un événement qualifié de force majeure, Plantes et Jardins s'engage à le notifier au Client dans les plus brefs délais.

Art.9 – Service Client

Pour toute information ou question, notre Service Client est à votre disposition :

Par courrier à l'adresse suivante : Gamm vert / Plantes et Jardins – Service Client – 83-85 avenue de la Grande Armée 75016 Paris
Par fax : 01 53 90 71 15
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Conformément aux dispositions de l’Ordonnance 2015-1033 et du Décret 2015-1382, vous disposez du droit, en cas d’absence de règlement amiable du litige directement auprès de la Société Plantes et Jardins malgré une réclamation écrite auprès de nos Services, de recourir au médiateur de la consommation à l’adresse : contactmediateur@plantes-et-jardins.com

Art.10 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris sa structure et ses contenus, ainsi que les bases de données et la technologie (logiciels) le composant ou permettant son fonctionnement et/ou son utilisation, sont la propriété exclusive de Plantes et Jardins et bénéficient de la protection du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du site à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle. Est également interdite la communication au public de tout ou partie du contenu du site, sous quelque forme et à destination de quelque public que ce soit.

En particulier, l'utilisation à des fins commerciales du contenu de ce site est expressément interdite.

Art.11 - Limitation de responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés sont le plus fidèles possibles aux articles qui vous seront expédiés. Plantes et Jardins ne peut cependant être tenu pour responsable de différences mineures (écart de teinte, de taille…).

Plantes et Jardins ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas d'évènement imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat (perturbation, grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communication, inondation, incendie…) ou de faute du client. Naturellement, Plantes et Jardins s'engage à faire le maximum pour mettre en place une solution visant à remplir le contrat convenu dans les délais les plus rapides.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers des sites partenaires, ces derniers sont seuls responsables de leurs contenus.

Toutes les informations diffusées dans nos rubriques « Forum » sont données à titre gracieux et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Plantes et Jardins si vous n'obtenez pas les résultats attendus.

La passation de commande implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites de l'Internet. Notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

En conséquence, Plantes et Jardins ne saurait, en aucune circonstance, être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au Site. Il appartient à toute personne se connectant au Site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La connexion de toute personne au Site se fait sous son entière responsabilité.

Art 12 – Droit applicable / Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.

Tout différend qui pourrait naître entre les Parties en raison de la formation, de l'interprétation et/ou de l'exécution des présentes relèvera, à défaut de règlement amiable, de la compétence exclusive des Tribunaux du ressort de la Cour d'Appel de Paris.

Art 13 – Informations nominatives

Le respect de votre vie privée est garanti conformément à la déontologie et à l'engagement de Plantes et Jardins auprès de la FEVAD* et la CNIL (n°661671)**.
* La société Plantes et Jardins adhère à la Fédération de Vente à Distance, et s'est formellement engagée à respecter les principes de défense du consommateur contenus dans le code professionnel et la charte de qualité des Entreprises de vente à distance.
** Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification des données vous concernant.

Dans le respect de la loi sur la confiance dans l'Economie Numérique, tout message publicitaire envoyé sur l'adresse e-mail que vous communiquez sera clairement identifié comme publicité.
Plantes et Jardins s'identifiera clairement comme émetteur des messages envoyés.
Les offres de nos partenaires ne vous seront envoyées que si vous nous avez donné votre accord au préalable. Vous pouvez à tout moment vous opposer à tout envoi de nos offres commerciales en vous désabonnant via les liens présents sur le site www.plantes-et-jardins.com ou par mail via le formulaire de contact disponible à la rubrique " contactez-nous ".

Art 14 - Coûts de communication

Appels téléphoniques chez Plantes et Jardins :
0 892 16 40 50 (0,35 euros TTC/min) pour le service commande
01.799.72.199 (appel non surtaxé) pour le service client

Art 15 – Modification des présentes Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables tant qu'elles figurent sur le Site.

Plantes et Jardins se réserve la faculté de les modifier à tout moment. Le cas échéant, les nouvelles Conditions Générales de Vente modifiées seront applicables aux seules commandes passées postérieurement à cette modification.

Dernière date de mise à jour des CGV : décembre 2015

Art 16 – Envoi des conditions générales de vente

Nos conditions générales de vente sont consultables en ligne.

Si vous souhaitez recevoir par courrier nos conditions générales de vente, veuillez nous en faire la demande à notre e-mail via le formulaire de contact de notre site www.plantes-et-jardins.com en précisant vos nom et adresse postale. A noter : l'envoi des conditions générales de vente se fait exclusivement sur papier et par courrier.

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