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Conditions Générales de Vente

Préambule

La société Plantes et Jardins est une Société par Actions Simplifiées (SAS) au capital de 305 655 euros.

Plantes et Jardins
83-85 avenue de la Grande Armée
75016 Paris

Tel : 0 892 16 40 50 (0,34 € min.)

RCS : PARIS B 423 205 756, SIRET : B 423 205 756 000 46
N° de TVA Intracommunautaire : FR 914 232 057 56

Les Conditions Générales de Vente détaillées ci-dessous s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la société Plantes et Jardins pour l'ensemble des produits et services proposés sauf accord écrit préalable différent. Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement proposées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer commande. En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente.

Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.

Art. 1 – Prix

Nos prix sont indiqués en euro et TTC (toutes taxes comprises) hors participation aux frais de port et d'expédition (voir art 7 – Livraison).

Plantes et Jardins peut être amené à modifier ses prix à tout moment mais s'engage à ce que les produits soient facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande sous réserve de disponibilités à cette date et de son paiement effectif.

Plantes et Jardins peut proposer à ses clients des promotions ponctuelles. Les promotions sont proposées à des dates fixes et sur des stocks limités. Plantes et Jardins se réserve le droit de traiter de façon prioritaire les commandes traitées par carte bancaire ainsi que d'annuler des ventes réservées par chèque en cas de non réception sous 72h.

Les produits demeurent la propriété de Plantes et Jardins jusqu'au paiement complet du prix.

Art. 2 – Commande

Plantes et Jardins propose à ses clients 4 modes de commande :

  • Par Internet, sur le site www.plantes-et-jardins.com
  • Par téléphone en contactant un conseiller au 0 892 16 40 50 (0,34 € la minute – du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 18h)
  • Par courrier en adressant bon de commande et règlement à l'adresse : Plantes et Jardins – Service Commandes, 83-85 avenue de la Grande Armée –75016 Paris
  • Par fax en adressant bon de commande et choix de règlement au 01 53 90 71 15

Les commandes passées par courrier et par fax doivent impérativement datées et signées. Dans le cas de commande dans le cadre d'une promotion, le cachet de la poste fera foi pour une commande passée par courrier et sera traitée sous réserve de disponibilité du stock.

2.1. Informations
Les informations délivrées par l'acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d'erreur ou de mention incomplète dans le libellé des coordonnées du destinataire, Plantes et Jardins ne saurait être tenu pour responsable de l'impossibilité d'effectuer la livraison dans les délais indiqués lors de la commande.

2.2. Offres
Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Les photos des produits présentés sur le site www.plantes-et-jardins.com sont des reproductions les plus fidèles possibles. La société Plantes et Jardins ne peut être tenue pour responsable de différences mineures (écart de teinte, de taille…).

2.3. Réserve
Plantes et Jardins se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Dans le cas de litige en cours et hors paiement - tel que retard de livraison, qualité du produit livré… - Plantes et Jardins peut être amené à revoir avec le client les conditions du traitement d'une nouvelle commande.

Art.3 – Validation

3.1. Après le processus de commande, le fait de " valider " signale l'acceptation complète de la commande ainsi que de présentes conditions générales de vente sans aucune réserve.

3.2. Annulation et modification
Pour toute demande d'annulation ou de modification d'une commande avant son expédition, contactez le Service Client :
- via notre formulaire de contact : http://www.plantes-et-jardins.com/apropos/contacte.asp.
- par téléphone au 01.799.72.199 du lundi au vendredi de 14h à 16h

Si la commande concerne des articles périssables et est déjà en cours d'expédition, Plantes et Jardins se réserve le droit de refuser l'annulation ou la modification d'une commande.

3.3. Délai de rétractation La garantie du droit de retour s'applique à tous les produits n'étant pas susceptibles de se détériorer rapidement.
Pour exercer cette garantie et conformément aux articles L.121-20, L.121-20-1 et L 121-20-2 du code de la consommation :

Nous vous remercions de contacter au préalable le Service Client pour valider l'adresse de retour de vos articles ;
Puis de nous renvoyer votre (vos) article(s) dans leur emballage d'origine dans les 7 jours qui suivent leur réception à l'adresse indiquée par le Service Client.

Dans un délai inférieur ou égal à 15 jours : vous recevrez le remboursement par lettre chèque ou virement (selon votre mode de paiement initial) équivalent au montant des produits retournés et de leur quote-part de frais de livraison initiaux. les frais de retour étant à la charge du client. le droit de rétractation ne s'appliquant pas sur les produits périssables.

Les frais de retour étant à la charge du client

Rappel : le droit de rétractation ne s'applique pas sur les produits périssables.

Vous pouvez également choisir de conserver le montant de votre commande en avoir sur simple demande auprès du Service Client. Votre demande de remboursement ne pourra être prise en compte qu'après l'arrivée des articles retournés chez Plantes et Jardins et sous réserve de leur bon état. Les produits retournés incomplets, abîmés ou salis par le client ne peuvent faire l'objet d'un droit de retour.

Art.4 - Disponibilité

En cas de rupture de stock, Plantes et Jardins adresse au client le remboursement du prix de l'article commandé majoré des frais de port au prorata de la commande. Dans le cas d'une commande comprenant un seul article, les frais de port et d'expédition sont remboursés en totalité.

Art. 5 – Paiement

Les modes de paiement acceptés par Plantes et Jardins sont les suivants :

Carte bancaire (carte bleue, visa, mastercard)
En ligne, transaction sécurisée SSL
Par fax, complétez le bon de commande et adressez votre fax au 01 53 90 71 15
Par téléphone, au 0 892 16 40 50 (0,34 € la minute, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 18h

Chèque bancaire ou postal

Plantes et Jardins vous informe que notre site est membre du réseau Vérifiance pour la protection contre les chèques volés ou impayés par contrôle du fichier FNCI.
Vous pouvez accéder aux informations :

Banque de France FNCI
Section droit d'accès
86067 Poitiers Cedex 9

PayPal

Chèque cadeau Tir Groupé
Les paiements par chèques cadeaux Tir Groupé sont acceptés dans la limite de 150€ par commande.
Plantes et Jardins recommande à ses clients d'adresser les chèques cadeaux sous pli recommandé et suivi.

Avoir, bon d'achat ou Chèque Cadeau Plantes et Jardins
En ligne, indiquer le code de l'avoir ou du chèque cadeau dans la zone " code spécial " puis cliquez sur " recalculer " pour valider
Par téléphone, courrier ou fax, indiquer le code de l'avoir ou du chèque cadeau.

Un bon d'achat ou un chèque cadeau n'est utilisable qu'une fois.
Plantes et Jardins se réserve le droit de refuser l'utilisation d'un bon d'achat ou d'un chèque cadeau dont la date limite d'utilisation serait dépassée.

Art.6 – Sécurisation des paiements et des données

6.1. Transactions bancaires
En ligne : transaction sécurisée grâce au système de paiement Mercanet de la Banque BNP Paribas SSL (Secure Socket Layer).
Lorsque vous saisissez vos coordonnées bancaires, vous êtes directement en liaison avec le serveur de paiement de la Banque BNP Paribas. Plantes et Jardins ne connaît donc pas votre numéro de carte bancaire et celui-ci n'est pas stocké sur son serveur.

En outre, toutes les informations qui sont échangées avec la Banque BNP Paribas sont cryptées grâce au protocole SSL et ne peuvent être interceptées ou modifiées. A la fin de la transaction, et avant de retourner sur le site du commerçant, Mercanet Paiement vous présente un ticket électronique, reprenant tous les éléments du paiement et le résultat de la demande d'autorisation bancaire (transaction acceptée ou annulée).

Par fax : en faxant votre bon de commande au 01 53 90 71 15. Par téléphone : en téléphonant au numéro Indigo 0 892 16 40 50. Notre Service Commande par téléphone se tient à votre disposition du lundi au vendredi (10h-12h / 14h- 19h30).

6.2. Hébergement du site
L'hébergement du site est effectué dans un environnement hautement protégé sur les serveurs de notre partenaire OVH : http://www.ovh.com

6.3. Protection du consommateur payant par carte bancaire.

Pour vous garantir des achats en toute sécurité, Plantes et Jardins met en place toutes les procédures nécessaires à votre protection contre l'utilisation frauduleuse de votre carte bancaire.

Site de paiement sécurisé
Contrôle et blocage des commandes identifiées comme frauduleuses
Contrôle et blocage des adresses IP identifiées comme frauduleuses

En cas de débit frauduleux constaté sur votre compte bancaire, nous vous recommandons d'adresser un courrier recommandé à votre établissement bancaire dans les plus brefs délais afin de faire régulariser la ou les opérations constatées.

Art.7 – Livraison

Toutes nos plantes et produits sont préparés à la demande et directement expédiés depuis les différents lieux de production. Dans votre intérêt, nos expéditions peuvent être décalées par rapport à la date indiquée lors de la commande en fonction de conditions climatiques ou d'information de perturbations sur le réseau routier.

Les commandes sont expédiées par la poste ou par un autre transporteur privé, dans l'ordre de leur réception et dans la limite des stocks disponibles. Plantes et Jardins peut être amené à changer le transporteur annoncé lors de la commande si toutefois un évènement imprévu était susceptible de gêner la bonne livraison de la commande (grève, perturbation routière…) ou s'il s'avère plus adapté à la commande (volume, taille et quantité). La dépose en étage n’étant pas garantie, une demande de devis pour ce type de prestation doit être adressée au service client via le formulaire de contact.

Lorsque votre commande comporte à la fois des végétaux de différentes variétés et d'autres articles (plantes en godets, graines, produit éditorial, bulbes, matériel, etc.), votre commande vous sera adressée en plusieurs colis et éventuellement à des dates séparées.

7.1. Zone et tarifs de livraison
Toutes nos plantes sont préparées à la demande et directement expédiées depuis leur lieu de culture afin de préserver leur fraîcheur et leur vigueur. Vous pourrez donc recevoir plusieurs colis pour une commande en provenance de spécialistes différents. Plantes et Jardins assure la livraison de ses articles selon les critères suivant

Nature des articles Zone de livraison
Plantes et produits périssables - France métropolitaine
- avec surcoût SoColissimo International: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grande-Bretagne, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Monaco, Pays-Bas, Portugal, Suède
- Livres et accessoires de faible encombrement - France métropolitaine
- avec surcoût SoColissimo International: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grande-Bretagne, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Monaco, Pays-Bas, Portugal, Suède
- Plantes, Livres et accessoires de grand encombrement livré par transporteur - France métropolitaine
Des surcoûts peuvent être appliqués pour des livraisons nécessitant un transport spécifique (bateau, bac). Exemple : Corse, Porquerolles, Ile de Ré, Ouessant...

Des surcoûts de frais de livraison sont appliqués hors de la France métropolitaine et sont indiqués sur votre bon de commande avant votre validation finale (surcoût calculé à partir du pays de livraison sélectionné)
Pour des expéditions hors de France métropolitaine ou nécessitant un transport spécifique (bateau, bac), n'hésitez pas à contacter préalablement notre service client via formulaire de contact.
Les frais de port et d'emballage sont calculés en fonction du montant des articles achetés (pourcentage dégressif), avec un forfait minimum de 6,50 euros.
Certains articles font l'objet d'un surcoût d'expédition (comme les articles de poids important) ou d'une remise sur les frais d'expédition (comme les articles pouvant être expédiés sous enveloppe), signalé au moment de la commande par une étoile rouge ().
La dépose en étage n’étant pas garantie, une demande de devis pour ce type de prestation doit être adressée au service client via le formulaire de contact.

Montant des articles achetés Frais de port et d'emballage Taux (%)
de 0 à 43,4 € 6,5 € -
de 43,5 à 99,9 € 6,5 à 15 € 15 %
de 100 à 299,9 € 10 à 30 € 10 %
supérieur ou égal à 300 € frais de port offerts -

Les frais de port sont offerts pour tout panier au-delà de 300€, valable uniquement en France métropolitaine, pour une livraison standard.

Pour les articles ayant un prix de vente compris entre 0€ et 299 €, les frais de port et d'emballage sont calculés en fonction du montant des articles achetés (pourcentage dégressif), avec un forfait minimum de 6,50 euros.

Les produits permettant le choix de mode de livraison peuvent faire l’objet d’un surcoût indiqué entre parenthèse dans la colonne Livraison. Merci de bien vouloir vérifier les montants indiqués.

Pour certains articles, vous pouvez choisir entre une livraison simple et une livraison sur créneau horaire, ce dernier étant optionnel.
Les créneaux de livraison de 8h à 13h, y compris samedi, sont disponibles sur toute la France métropolitaine. Si le choix se présente, la livraison sur créneau pourra faire l’objet d’un surcoût de 5.90€ .

Les créneaux de livraison du soir par envoi So Colissimo sont provisoirement réservés à la région parisienne .

7.2. Processus de commande et livraison
La livraison est effectuée dans le délai indiqué lors de la commande, par la remise directe du produit au destinataire annoncé.
La signature d'un accusé de bonne réception par le destinataire identifié peut être demandée.

Pour une commande " cadeau " ou " adresse de livraison différente de l'adresse de facturation ", nous vous recommandons de contrôler dans la rubrique " livraison " les coordonnées de la personne à contacter pour parfaitement réaliser cette livraison.

En cas d'adresse incomplète, de mauvaise adresse, de refus du colis par le destinataire ou de manque d'information entraînant une impossibilité de livrer le produit au destinataire en temps et en heure, Plantes et Jardins ne pourra être retenu pour responsable de la qualité finale de cette livraison.
Si ce manque d'information entraîne une deuxième présentation au destinataire, Plantes et Jardins peut être amené à demander au client les frais correspondants à cette deuxième livraison.

En cas d'absence du destinataire au moment de la livraison,

Livraison assurée par Coliposte ou Chronopost : le livreur laissera un avis de passage dans la boîte aux lettres du destinataire.
Ce dernier devra alors venir le retirer à l'adresse précisée sur l'avis de passage.
Dans le cas d'une commande de plantes, le retrait devra alors avoir lieu dans les délais les plus rapides en raison de la nature périssable des produits livrés. Livraison assurée par transporteurs privés : le livreur doit prendre contact avec le destinataire, sur un téléphone portable ou fixe confirmé par le commanditaire au moment de la commande. Sans réponse, le livreur identifiera la meilleure solution permettant de finir la livraison dans les meilleures conditions et laissera un avis de passage.

En cas d'absence du destinataire et de mise en instance du colis, Plantes et Jardins ne pourra être retenu pour responsable de la qualité finale de la livraison si le destinataire tarde à retirer son colis auprès des services concernés.

7.3. Incidents de livraison
Toute réclamation concernant le nombre, le contenu et l'état des colis doit être notifiée au transporteur lui-même sur le bordereau de livraison et nous être communiquée dans les 7 jours francs suivant la réception du colis – Plante et Jardins.com, Service Client, 83-85 avenue de la Grande Armée 75016 Paris ou par fax au 01 53 90 71 15, ou mail via le formulaire de contact de notre site www.plantes-et-jardins.com.

En situation de retard de livraison avérée par rapport à la date indiquée lors de la commande, nous vous remercions de prendre contact avec le Service Client afin de faire ouvrir une enquête de livraison auprès du transporteur concerné. Concernant plus particulièrement les végétaux, la date de livraison indiquée sur le bon de commande est susceptible de changement si les conditions météorologiques ou de culture ne permettent pas l'envoi de la commande dans de bonnes conditions.

Pour faire enregistrer une réclamation auprès du Service Client, nous vous remercions de nous indiquer vos coordonnées, votre numéro de facture, les références du ou des produit figurant sur la facture et nous préciser les motifs de votre réclamation en utilisant le formulaire de contact mis à votre disposition sur le site www.plantes-et-jardins.com, par courrier ou fax.

Art.8 – Services et Qualité

8.1. Expédition
Votre colis n'est préparé que le jour de l'expédition.
Vous bénéficiez en plus d'une fraîcheur maximale grâce à la livraison à domicile en 48h – délai habituellement constaté à compter de la remise de votre colis au transporteur - par Colissimo.
Le service Colissimo est valable dans les périodes normales de livraison à l'exception des dimanches et jours fériés. Les livraisons sont assurées du lundi au vendredi entre 8h et 16h, et le samedi entre 8h et 12h.
Le délai de 48h est le délai constaté hors perturbations sur le réseau postal.

Les articles volumineux livrés par transporteur messagerie express (de type Geodis, France Express, Ducros Express, ...) ou transporteur privé disposent de conditions et de délais de livraison spécifique mentionnés au moment de la commande.

8.2. Qualité, Fraîcheur & Garantie

Végétaux
Les plantes que nous vendons sont produites par des spécialistes et dans des conditions qui garantissent au mieux leur reprise dans votre jardin. Plantes et Jardins vous garantit que ces plantes, bulbes et graines sont authentiques et vous arrivent dans les meilleures conditions et sans maladie. Une notice de culture accompagne nos envois : le respect de ces indications vous permettra de cultiver vos plantes avec succès.

Plantes et Jardins met à disposition de tous ses clients des services complets en matière de conseils avec :

Un service " jardinier conseil " accessible par mail via le formulaire de contact disponible sur le site www.plantes-et-jardins.com à la rubrique " contactez-nous " ; Des forums de conseils et bonnes pratiques de jardinage.

Plantes et Jardins ne peut être tenu responsable des mauvaises conditions climatiques et/ou géologiques (terrain mal adapté, terre de mauvaise qualité…) et de mauvaises conditions de plantation qui nuiraient au bon développement des plantes fournies.

A réception de votre colis, si vous considérez qu'une plante vous a été livrée en mauvais état ou malade, Plantes et Jardins s'engage à étudier, avec l'appui de jardiniers et d'experts, votre demande sur la base de photos que vous aurez adressées par mail ou courrier et de procéder à son échange.

Hors végétaux
Si vous n'étiez pas totalement satisfaits des outils, accessoires ou livres que vous avez achetés, Plantes et Jardins s'engage à effectuer l'échange ou la reprise avec remboursement de vos articles. Ces échanges ou reprises ne pourront intervenir qu'après renvoi du produit concerné, sous condition qu'il n'y ait aucune trace d'utilisation.

Art.9 – Service Client

Pour toute information ou question, notre Service Client est à votre disposition :

Par courrier à l'adresse suivante : Plantes et Jardins – Service Client – 83-85 avenue de la Grande Armée 75016 Paris
Par fax : 01 53 90 71 15
Par e-mail via le formulaire de contact du site www.plantes-et-jardins.com
Par téléphone au 01.799.72.199 du lundi au vendredi de 14h à 16h

Art.10 – Propriété intellectuelle

Tous les textes, illustrations et photographies présentés sur le site Plantes et Jardins sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction est strictement interdite.

Art.11 - RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés sont le plus fidèles possibles aux articles qui vous seront expédiés. La société Plantes et Jardins ne peut cependant être tenue pour responsable de différences mineures (écart de teinte, de taille…).

Plantes et Jardins ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas d'évènement imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat (perturbation, grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communication, inondation, incendie…) ou de faute du client. Naturellement, Plantes et Jardins s'engage à faire le maximum pour mettre en place une solution visant à remplir le contrat convenu dans les délais les plus rapides.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers des sites partenaires, ces derniers sont seuls responsables de leurs contenus.

Toutes les informations diffusées dans nos rubriques " Forum " sont données à titre gracieux et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Plantes et Jardins si vous n'obtenez pas les résultats attendus.

Art 12 – Droit applicable / Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du défendeur, du lieu de livraison effective du produit

Art 13 – Informations nominatives

Le respect de votre vie privée est garanti conformément à la déontologie et à l'engagement de Plantes et Jardins auprès de la FEVAD* et la CNIL (n°661671)**.
* La société Plantes et Jardins adhère à la Fédération de Vente à Distance, et s'est formellement engagée à respecter les principes de défense du consommateur contenus dans le code professionnel et la charte de qualité des Entreprises de vente à distance.
** Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification des données vous concernant.

Dans le respect de la loi sur la confiance dans l'Economie Numérique, tout message publicitaire envoyé sur l'adresse e-mail que vous communiquez sera clairement identifié comme publicité.
Plantes et Jardins s'identifiera clairement comme émetteur des messages envoyés.
Les offres de nos partenaires ne vous seront envoyées que si vous nous avez donné votre accord au préalable. Vous pouvez à tout moment vous opposer à tout envoi de nos offres commerciales en vous désabonnant via les liens présents sur le site www.plantes-et-jardins.com ou par mail via le formulaire de contact disponible à la rubrique " contactez-nous ".

Art 14 - Coûts de communication

Appels téléphoniques chez Plantes et Jardins :
0 892 16 40 50 (0,34 € la minute) pour le service commande
01.799.72.199 (0.15 € la minute) pour le service client :

Art 15 – Envoi des conditions générales de vente

Nos conditions générales de vente sont consultables en ligne.

Si vous souhaitez recevoir par courrier nos conditions générales de vente, veuillez nous en faire la demande à notre e-mail via le formulaire de contact de notre site www.plantes-et-jardins.com en précisant vos nom et adresse.
A noter : l'envoi des conditions générales de vente se fait exclusivement sur papier et par courrier.

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laissez-nous vos coordonnées.

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